Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRASSES DU HAGELBERG
HARTMANN Jean-Philippe

Numéro de dépôt :
96647515
Date de dépôt :
22/10/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2026

Présentation de la marque TERRASSES DU HAGELBERG

Déposée le 22 octobre 1996 par HARTMANN Jean-Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRASSES DU HAGELBERG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est HARTMANN Jean-Philippe domicilié(e) 11 rue Roger Frémeaux - 68420 - VOEGTLINGSHOFFEN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque TERRASSES DU HAGELBERG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRASSES DU HAGELBERG arrivera à expiration en date du 22 octobre 2026.

HARTMANN Jean-Philippe a également déposé les autres marques suivantes : ARMOIRIE HARTMANN


HARTMANN Jean-Philippe - 11 rue Roger Frémeaux - 68420 - VOEGTLINGSHOFFEN - France


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2006 n°2324073 - Publication au BOPI 2006-09-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2017 n°2647464 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace en provenance de la zone de production exactement dénommée Hagelberg